Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1454. HEIR NI OPPRESSEUR NI OPPRIME.
Monsieur Degui Julien Tresor

Numéro de dépôt :
3326066
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
GTC VANNES
Date d'expiration :
17/11/2014
1454. HEIR NI OPPRESSEUR NI OPPRIME. de Degui Julien Tresor

Présentation de la marque 1454. HEIR NI OPPRESSEUR NI OPPRIME.

Déposée le 17 novembre 2004 par monsieur Degui Julien Tresor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VANNES), la marque française « 1454. HEIR NI OPPRESSEUR NI OPPRIME. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est monsieur Degui Julien Tresor domicilié(e) 1 rue du Colonel Maury,56000 VANNES - 56000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Degui Julien Tresor domicilié(e) 1 rue du Colonel Maury,56000 VANNES - 56000 - France.

La marque 1454. HEIR NI OPPRESSEUR NI OPPRIME. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1454. HEIR NI OPPRESSEUR NI OPPRIME. est expirée depuis le 17 novembre 2014.

Degui Julien Tresor a également déposé les autres marques suivantes : KHALLIF , 1454.HEIRS , (Marque figurative)


Monsieur Degui Julien Tresor - 1 rue du Colonel Maury,56000 VANNES - 56000 - France


Monsieur Degui Julien Tresor - 1 rue du Colonel Maury,56000 VANNES - 56000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulars ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matieres textiles ; sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, epingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exeption des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la cheelure. Joaillerie ; bijouterie, pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronométrique ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux precieux ; boîtiers ; bracelets ; chaînes ; ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisies ; étuis a cigares ou a cigarettes en métaux precieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; medailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux precieux ; vaisselle en métaux precieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.